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« Iyanu »

ヾ(●ω●) Maîtresse des clés.ヾ(●ω●)

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Sagittaire Buffle
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MessageSujet: Lexique   Ven 18 Mai - 15:22




Iyanu
Le Coffre du Merveilleux

Lexique

Libre service (nom, masculin) : Méthode de vente où le client se sert lui-même dans un commerce. Établissement commercial où le client se sert lui-même. Faire ses courses dans un libre-service.

L'utilisation de l'appellation libre-service dans le contexte qui nous intéresse ici est légèrement adaptée à la situation du forum. Vous êtes libre de prendre ce qui vous intéresse sans problème. Il n'y a aucune méthode de vente, profit, et/ou inscription obligatoire cacher. L'administration du forum ne reçoit aucune compensation pécuniaire.

Copyright (nom, masculin) Droit exclusif que détient un auteur ou son éditeur d’exploiter pendant plusieurs années une œuvre littéraire, artistique ou scientifique.

Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©️, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en application, notamment, dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis ; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique).

Bien que les deux corpus de lois tendent à se rejoindre sur la forme grâce à l'harmonisation internationale opérée par la convention de Berne, ils diffèrent notablement sur le fond. Le copyright relève plus d’une logique économique et accorde un droit moral restreint, là où le droit d'auteur assure un droit moral fort en s'appuyant sur le lien entre l'auteur et son œuvre.

Droit d'auteur Le droit d'auteur s'applique dans les pays de droit civil (Belgique et France notamment). Il protège les œuvres de l’esprit originales, dès leur création, mêmes si elles sont inédites ou inachevées. Aucune formalité d'enregistrement ou fixation matérielle de l’œuvre n'est nécessaire pour bénéficier du droit d'auteur. Dans la plupart des pays, il n’est donc pas nécessaire d’inscrire la mention « tous droits réservés », ni le symbole ©️, qui ne servent qu’à indiquer que l’œuvre est protégée par le droit d’auteur, et non à conférer la protection juridique. Un enregistrement volontaire peut toutefois s'avérer utile pour prouver sa qualité d'auteur, ou pour faciliter la gestion collective des droits.

La qualification d'œuvre de l'esprit suppose l’existence d'une création de forme perceptible par les sens. Les idées exprimées dans l’œuvre, qui sont de libre parcours, ne sont pas protégées en elles-mêmes. En conséquence, pour qu’il existe une atteinte au droit d’auteur, la forme originale par laquelle les idées sont exprimées doit être copiée. À titre d'exemple, le droit d'auteur interdit la reproduction du personnage de Mickey Mouse, mais n'interdit pas la création de souris anthropomorphiques en général. Un auteur peut ainsi reprendre cette idée pour créer une œuvre originale. Le style et les œuvres d'art conceptuel, de même que les théories scientifiques et les procédures, sont exclus du champ d'application du droit d'auteur faute de répondre à l’exigence d'une création de forme.

La condition d'originalité requiert que l’œuvre porte l’empreinte de la « personnalité » de son auteur. L'originalité est un concept distinct de celui de « nouveauté », utilisé en droit des brevets. Alors que la conception de l’originalité donnée par la Convention de Berne s'inspirait du droit d'auteur, les ADPIC adoptent une conception de l’originalité plus large, fondée sur l’investissement. Les œuvres utilitaires (logiciels, dessins et modèles) sont ainsi désormais, dans certains pays, protégées au même titre que les œuvres littéraires et artistiques.

Un des principes essentiels du droit d’auteur est que la propriété de l’œuvre est indépendante de la propriété de son support. Sauf en cas de cession des droits d’auteur à son profit, le propriétaire du support n’est jamais propriétaire de l’œuvre. Par exemple, le propriétaire d’un DVD n’est pas propriétaire du film qu’il contient, et le propriétaire d’un livre n’a pas la propriété de l’œuvre littéraire qui y est incorporée.

Le champ du droit d'auteur dépend de la législation de chaque pays. Sont généralement considérés comme des œuvres de l’esprit, sous réserve qu'ils soient originaux :

les œuvres et les éléments d’architecture, les plans et les maquettes ;
les sculptures ;
les peintures, le dessin, les graffiti, les tatouages, ainsi que les œuvres de graphisme (lettrages, logos, mise en page, présentations publicitaires…) ;
les chorégraphies, le pantomime, les numéros de cirque, les œuvres de prestidigitation40, les défilés de mode ;
les œuvres littéraires, qui regroupent la littérature, et les écrits scientifiques et utilitaires. Sont inclus dans cette catégorie, les romans, les poèmes, les scénarios, les chansons, les courriers ;
les œuvres dramatiques, parmi lesquelles figurent le théâtre et l’opéra ;
les œuvres musicales ;
les œuvres vidéo, ce qui inclut le cinéma et les œuvres audiovisuelles, notamment celles qui sont destinées à la télévision ;
les œuvres radiophoniques, telles que fictions, documentaires, reportages ;
la photographie ;
les œuvres des arts appliqués : les œuvres d'ingénierie et de design (tous les objets manufacturés de conception originale), les bijoux ;
les œuvres multimédia, qui regroupent des créations de types distincts.
Ce dernier type d'œuvres regroupe par exemple un site web, un blog, ou un jeu vidéo qui peuvent rassembler des œuvres littéraires, vidéo et musicales. La protection du droit d'auteur est conférée à l’œuvre multimédia elle-même, et de façon distincte à l’ensemble des œuvres qui la composent.

Dans la plupart des pays, les programmes informatiques, ainsi que l’ensemble des travaux préparatoires de conception aboutissant à leur développement, sont protégés par le droit d'auteur. Au contraire, les appareils qui utilisent ces programmes ou les inventions liées aux programmes peuvent être protégés par un brevet d’invention.

Dans certaines législations, le droit d'auteur s'applique aux bases de données ou aux dessins et modèles. Les listes contenues dans la loi ne sont pas limitatives, et la reconnaissance de la qualité d'œuvre de l’esprit relève donc du pouvoir des juges. À cet égard, le genre, le thème de l’œuvre ou son mérite artistique ne sont pas des critères de protection. Certains tribunaux ont ainsi pu reconnaître la protection du droit d'auteur à un annuaire.

Plagiat (nom): Copier frauduleusement une grande partie de (l’œuvre d’une autre personne). Plagier un livre, une chanson.

Le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal, elle consiste à copier un auteur ou accaparer l'œuvre d'un créateur dans le domaine des arts sans le citer ou le dire, ainsi qu'à fortement s'inspirer d'un modèle que l'on omet, délibérément ou par négligence, de désigner. Il est souvent assimilé à un vol immatériel.

Le « plagiaire » est celui qui s'approprie indûment ou frauduleusement tout ou partie d'une œuvre littéraire, technique ou artistique (et certains étendent ceci — par extension — à un style, des idées, ou des faits). Le plagiat diffère de l'art du pastiche, qui consiste à imiter ou à calquer les codes ou les figures d'expression d'un auteur, dans un but d'ironie, d'humour ou de dérision.

Le plagiat, qui ne fait pas l'objet d'une définition juridique, est une forme de contrefaçon. Certains opèrent une distinction entre le plagiat, emprunt grossier, et le « démarquage », où le texte subit des modifications variées pour brouiller les pistes.

De nombreux cas particuliers existent, parfois aux limites du plagiat :

formes assumées et plus ou moins admises de contrefaçons comiques ou de plagiats à vocation caricaturale, de jeux ou exercices littéraires (L'Oulipo) artistiques ou humoristiques ;
cas des personnalités qui prononcent des discours entièrement écrits par un tiers (très rarement cité), ou de certains auteurs éditant des travaux d'étudiants, d'un nègre littéraire ou autre « prête-plume » en les présentant (mensonge par omission) comme leurs ; pratiques considérées comme admises à certaines époques ou tolérées dans certains contextes ;
cas plausibles de plagiats involontaires ou inconscients. Ils peuvent être difficilement différentiables de vrais plagiats.
cas particuliers parfois complexes de plagiats en cascade (plagiat d'un plagiaire) ;
cas de reprise de travaux personnels antérieurement édités sous un pseudonyme ou anonymement ;
cas de reprise d'éléments d'un travail collaboratif à plusieurs auteurs dont certains anonymes (une source anonyme peut cependant être citée en tant que telle, mais peut dans certains contextes être jugée sans valeur, dans le cas d'une « communication personnelle » sans tiers témoins par exemple) ;
et éventuellement, cas du brevetage du vivant à visées commerciales, qui pourrait être considéré comme une forme de plagiat, dans la mesure où il y aurait appropriation indue par exemple de caractères de variétés végétales sélectionnées par des générations de paysans, puis brevetées et privatisées.[réf. nécessaire]

Sources: https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Plagiat
Logiciel: Antidote

BY .SOULMATES


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